Que faire en cas de voisins bruyants à Monaco ?
Nous avons posé la question au Département de l’Intérieur pour connaitre la marche à suivre en Principauté.
C’est un problème qui peut vite devenir un calvaire au quotidien, surtout en cas de rupture de dialogue avec le voisinage. Dans un premier temps, c’est en effet par une intervention amiable, que le Département de l’Intérieur conseille de commencer. Si rien ne change, il préconise alors de se tourner vers le syndic de l’immeuble et enfin, en dernier recours, de prévenir la police « si les nuisances se révèlent difficiles à supporter. »
Tapage nocturne dès 22 heures
Les autorités le rappellent, « chacun doit veiller à ne pas troubler la quiétude de son voisinage », même en journée, sinon cela porte un nom : le tapage diurne. Même principe que le tapage nocturne qu’on évoque à partir de 22 heures. Horaire à partir duquel « plus aucun bruit ne doit être audible depuis la voie publique ou les parties communes de l’immeuble. »
Si vous êtes à l’origine d’une soirée par exemple, vous auriez peut-être tendance à apposer une affiche dans les parties communes, laquelle indiquerait une soirée bruyante, et des excuses de votre part. Attention, si cette initiative peut-être « louable », reconnaît le Département de l’Intérieur, « elle ne saurait affranchir quiconque d’une éventuelle sanction en cas d’intervention des services de police. » Attention donc, si vous ne voulez pas gâcher la fête !
Dès interventions très régulières
D’ailleurs, la Direction de la Sûreté Publique l’affirme, elle intervient « très régulièrement auprès de particuliers afin de faire cesser les nuisances sonores constatées » à Monaco. Dans un premier temps, « les fonctionnaires essaient de percevoir si du bruit est audible depuis la voie publique, et/ou les parties communes de l’immeuble. En fonction du niveau sonore constaté et de leur appréciation, ils peuvent relever l’infraction et verbaliser le contrevenant pour « bruit causé sans nécessité ». Ils s’assurent également que l’auteur des faits mette fin au bruit émis », indiquent les services du Gouvernement Princier.
Pour rappel, la répression pour ce type d’incivilités est fixée à 300 euros.